Vu la circulaire de la Direction générale de la &alite' du 30 septembre 1997 faisant Suite au rapport de juin J 997 du Conseil supérieur d'Hygiène publique de France - Section des eaux (Ministère du Travail et des Affaires sociales - Technique et Documentation - Paris 1998) et se félicitant du décret du 8 décembre 1997 et de l'arrêté du 8 janvier 1998 relatifs à l'épandage des boues, l'Académie nationale de médecine souhaite attirer l'attention des pouvoirs publies sur les risques importants de la pollution des sols et des eaux pour la santé humaine.

1- Les boues résiduaires ne sont pas une source de matières fertilisantes indispensables à l'agriculture. Vu la masse importante de Ces boues résiduaires leur épandage en agriculture paraît néanmoins difficilement évitable. Il ne saurait être réalisé sans respecter le principe de précaution en matière de risques sanitaires. Cet épandage représente un problème majeur d'hygiène publique tant en ce qui concerne les précautions déjà prises que celles à prévoir. La population doit être informée des risques réels et potentiels de cet épandage.

2- Certains contaminants biologiques, les éléments-traces et les micropolluants organiques représentent les trois sources de risques sanitaires.

3- Concernant les contaminants biologiques, les procédés d'épuration des eaux usées ne permettent pas d'inactiver totalement de nombreux agents pathogènes, En particulier certains parasites, bactéries et virus peuvent résister aux traitements proposés. Afin de ne pas entretenir un risque par l'épandage de boues riches en contenu fécal ou provenant des industries d'équarrissage (dépôt et traitement de cadavres d'animaux, de saisies sanitaires, et de matériaux à risques spécifiés" il est demandé d'éviter l'épandage de telles boues et d'assurer leur destruction. F.n effet> il a été démontré que des agents transmissibles non conventionnels (ATNC ou prions) peuvent résister au n'oins trois ans dans le sol< I

- Concernant lcs éléments traces (arsenic, cadmium, mercure, plomb, etc...) et leurs dérivés, il est ~dispensable de suivre les réglementations françaises et européennes et d'assurer des contrôles réguliers a' l'origine des boues.

- Concernant les micropolluants organiques [polychlorobiphényle (PCB), hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA)) Outre le contrôle rigoureux des apports, il est nécessaire d'introduire une surveillance de ces produits dans les sols des zones d'épandage, en tenant compte des contaminations atmosphériques éventuelles.

6-Il faut procéder à la mise en place de zones réservées à l'épandage des boues, autres que celles visées au point 3, dans le respect des périmètres de sécurité (habitations, promenades, points d'eau> nappes phréatiques, etc...).

7-Les recherches sur les risques biologiques et toxicologiques, qui résultent des pollutions maraîchères, doivent être poursuivies. Il convient de recenser les zones concernées et d'exerce'. une surveillance épidémiologique spécifique des populations exposées.