Effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé

Les boues sont des sous produits des stations d'épuration dont est équipée la plupart des communes de France afin de traiter les eaux usées.

Les stations d'épuration récupèrent les eaux usées des habitants, qui proviennent des éviers et des installations sanitaires, les eaux pluviales, et les rejets d'activités artisanales, commerciales et industrielles. A la sortie de la station, on trouve de l'eau épurée et des résidus d'épuration, constituées notamment de boues, mélanges d'eau et de matières sèches dans des proportions variables (51(*)).

Dans ces matières sèches, on trouve des matières organiques qui présentent un intérêt agronomique, des microorganismes (virus, bactéries, prions, dyoxines), des métaux lourds., des micro polluants organiques persistants (polychlorophenyle - PCB - phtalates...) souvent liés aux incendies de forêts, à la combustion de carburants...

En France, la production est de l'ordre de 20 kg/habitant de matière sèche, soit 100 kg de boues pâteuses à 20 % de siccité. Toutes sources confondues, la production totale de boues urbaines est de 850.000 tonnes de matière sèche, et devrait passer à 1,3 million de tonnes d'ici 2005 du fait de l'application de la Directive européenne du 21 mai 1991 sur l'assainissement (la part de l'assainissement individuel qui concerne encore 20 à 30 % de la population française, devrait être ramenée à 10%).

A l'échelle européenne, les boues des stations représentent une production totale annuelle de 8 millions de tonnes de matière sèche (ce qui représente, sous la forme de boues à 20 % de siccité, une couche de 20 cm par an sur Paris...). La Directive 97/277 CEE renforce les exigences en termes de population raccordée et d'objectifs de traitement, ce qui va entraîner une augmentation des boues produites, de l'ordre de 40 % à 100 % dans les dix ans.

Que faire de ces 8 millions de tonnes aujourd'hui, 11 à 16 millions de tonnes demain (en Europe) ?

Les trois principaux modes d'élimination des boues sont :

- la mise en décharge, dans 20 à 30 %.des cas. Cette voie sera bientôt totalement exclue, conformément à la loi du 13 juillet 1992 ;

- l'incinération, soit spécifique (il existe une quinzaine d'installations spécifiques d'incinération des boues), soit avec d'autres déchets. L'incinération représente 15 à 20 % du tonnage ;

- l'épandage agricole, c'est-à-dire l'apport de boues sur des terres agricoles, soit 50 à 60 % du tonnage.

Il existe de très grandes différences en Europe. Certains pays préférant, par exemple, rejeter les boues... en mer. Cet exutoire a cependant été prohibé à compter de 1999 (Directive 97/277 CEE). Les modes d'élimination en Europe sont récapitulés dans le tableau page suivante.

L'importance des métaux lourds dans les boues dépend bien évidemment avant tout de l'importance des métaux lourds dans les eaux entrant en station, issues elles mêmes de quatre origines :

- les activités domestiques, issues des produits médicaux et de nettoyage, ainsi que des piles usagées,

- l'activité urbaine, avec la corrosion des conduites d'eau, le ruissellement des eaux de pluie sur les toits et les chaussées,

- l'activité commerciale ou artisanale (garages, cabinets dentaires, laboratoires...),

- l'activité industrielle.

L'importance des métaux lourds est surtout liée aux effectifs (taille de la population raccordée au réseau (assainissement), et au type d'activités. Les deux secteurs déterminants sont l'activité industrielle (notamment la chimie, la papeterie...) et l'activité artisanale qui, dans les grandes agglomérations, finissent par masquer l'influence de l'activité domestique.

Des rejets importants peuvent rendre nécessaires des mesures correctives auprès des industriels et artisans concernés.

Les éléments traces évoluent sous trois états physiques :

- l'état particulaire - matières solides décantables,

- l'état colloïdal - matières solides non décantables,

- l'état dissous. 45 à 70 % du plomb, du zinc, du cadmium, du chrome, se trouvent à l'état dissous dans les eaux usées, et sont par conséquent difficilement éliminables.

A l'issue du traitement des eaux, les éléments traces se retrouvent dans leur grande majorité (70 à 90 %) dans les boues produites, et pour la partie restante, dans les eaux épurées. La rétention dans les boues dépend des métaux.

	Production		Répartition
Pays	Totale (1) (millions de tonnes)	Par habitant (kg/an) (2)	Epandage agricole	Décharge	Inciné-ration	Rejets mer/ rivières	Autres, compos-tage...
Belgique (W)	15	4,5	90 %	10 %	-	-	-
Belgique (F)	45	7,8	20 %	60 %	20 %	-	-
Danemark	200	37,7	67 %	13 %	20 %	-	-
Allemagne	2 700	32,9	40 %	48 %	11 %		1 %
Grèce	60	5,7	10 %	90 %	-	-	-
Espagne	703	17,9	46 %	25 %	5 %	24 %	-
France (2)	850	14,7	60 %	25 %	15 %	-	-
Irlande	43	11,9	12 %	42 %	-	36 %	10 %
Italie	800	14,1	18%	81%	1%
Luxembourg	7,5	18,7	70 %	30 %	-	-	-
Pays-Bas	350	22,4	4 %	48 %	24 %		24 %
Autriche	200	24,7	22 %	32 %	33 %	-	13 %
Portugal	25	2,5	11 %	29 %	-	60 %	-
Finlande	150	29,4	31 %	38 %	-	-	31 %
Suède	240	27	35 %	35 %	-	10 %	20 %
Royaume-Uni	1 100	18,6	46 %	8 %	8 %	25 %	13 %
Moyenne pondérée Union européenne	8 000	-	30 %	52 %	9 %	8 %	1 %
États-Unis	8 000	-	55 %	19 %	17 %	-	9 %

Source : ADEME - Traitement OPECST

(1) Hors assainissement individuel

(2) Calcul purement indicatif, qui ne prend pas en compte la part de l'assainissement individuel. En France, la moyenne réelle est de 15,2 kg de MS par habitant.

Source : ADEME

Au total, les concentrations moyennes en éléments traces métalliques résiduaires domestiques françaises s'établissent comme suit :

Eléments	Norme AFNOR limite	Norme AFNOR référence	Arrêté du 8/01/1998	Moyenne	Médiane	Décile supérieur
Cadmium	40	20	20	5,3	4,5	8
Chrome	2 000	1 000	1000	80	64	111
Cuivre	2 000	1 000	1 000	334	286	504
Mercure	20	10	10	2,7	2,1	6
Nickel	400	200	200	39	35	60
Plomb	1 600	800	800	133	107	223
Sélénium	200	100	100	7,4	3,2	19
Zinc	6 000	3 000	3 000	921	761	1 366

Source : ADEME

Norme AFNOR : NFO 44-041 (1985)

Les valeurs observées sont réparties en dix classes ou dix déciles. Le premier décile correspond aux valeurs les plus basses. Le dixième décile correspond aux valeurs les plus hautes.

Malgré les constats et analyses globalement rassurants, une certaine inquiétude demeure, illustrée par ce qu'on peut appeler la " technique du parapluie gigogne ".

Première conclusion : la nécessité de l'épandage est globalement admise. Pour l'ADEME, " la volonté politique affichée dans la plupart des pays européens est la pérennisation de la filière de l'épandage ".

Il n'y a pas d'opposition manifeste et organisée à l'encontre de l'épandage, même s'il existe des réticences et des obstacles locaux. Les groupes les plus impliqués ont des motivations diverses.

Il existe, d'une part, les agriculteurs, mais qui ne présentent pas un front uni. Certains sont tout à fait hostiles (Autriche, Danemark, Finlande), d'autres sont favorables, en raison de l'intérêt agronomique des boues et " resteraient même prêts à payer pour en recevoir " (Royaume-Uni, Portugal...). Entre ces deux extrêmes, toutes les situations sont possibles. Les agriculteurs, en France et en Allemagne, demandent de meilleures garanties. Les menaces de " la grève des boues " restent isolées.

Le second groupe est celui de la grande distribution et des industries agro-alimentaires qui mettent en avant " les attentes du consommateur " qui, en l'espèce, est plutôt muet. Il s'agit en vérité avant tout d'un choix de marketing, permettant de se positionner sur le " marché bio " ou équivalent. La Fédération nationale des industries agro-alimentaires a pris position en faveur de l'épandage sans exclure de prévoir des contraintes autres que celles imposées par la réglementation.

Le consommateur est, pour le moment, indifférent. Comme l'indique l'ADEME " d'une manière générale, le grand public n'a pas pris part au débat sur l'épandage des boues. Cette faible mobilisation s'explique par la technicité des débats et le manque d'informations disponibles pour le grand public sur le sujet. Les associations de consommateurs ne se sont apparemment pas manifestées sur ces questions, sauf pour des cas très localisés liés en particulier aux nuisances olfactives ".

Les consommateurs, comme d'autres associations, font d'ailleurs partie du " Comité national sur les boues d'épuration " -CNB- mis en place en février 1998, qui a rendu un avis favorable à l'épandage.

Deuxième conclusion : la qualité des boues s'est fortement améliorée depuis dix ans et des marges de progrès demeurent.

Les boues sortant des stations d'épuration en Europe et en France en particulier, respectent les valeurs définies au niveau réglementaire national ou communautaire et ont même des marges de sécurité importantes. En outre, quelques améliorations sont encore possibles , soit en développant la collecte séparée et le tri sélectif sur les produits sensibles (solvants, acides, peintures...), soit en définissant une politique de labels, correspondant aux différentes qualités de boues.

Le " débat boues " est un débat purement européen. Les boues aux États-Unis, par exemple, ayant des teneurs en métaux lourds et en autres contaminants, considérablement supérieures aux teneurs constatées en Europe :

Teneurs moyennes des boues de stations d'épuration en métaux lourds

(en mg/kg)

	Valeur limitée pour épandage (Union Européenne)	Teneur constatée dans les trois premiers pays (ordre décroissant)	France	États-Unis	Rapport entre les Etats Unis et le premier pays de l'U.E.
Cadmium	20	Autriche : 3 ; Finlande : 2,9 ; Royaume-Uni : 3,2	2,5	26	8,6
Chrome	1 000	Espagne : 208 ; France : 134 ; Finlande : 102	134	432	2,1
Cuivre	1 000	Royaume-Uni : 473 ; Pays-Bas : 424 ; Suède : 394	371	712	1,5
Mercure	16	Royaume-Uni : 3,2 ; France : 2,3 ; Autriche : 1,8	2,3	3,3	1,03
Nickel	300	Portugal : 66 ; Finlande : 54 ; Espagne : 46	45	167	2,5
Plomb	750	Royaume-Uni : 217 ; Espagne : 200 ; Portugal : 200	95	303	1,4
Zinc	2 500	Portugal : 1 555 ; Autriche : 1 320 ; Irlande : 1 150	789	1 526	0,98

Source : ADEME - Situation du recyclage des boues d'épuration urbaine en Europe - 1999 - Annexe 4 - Traitement OPECST

Nota 1) Les " mauvais résultats " constatés dans ce tableau pour les pays du Nord, malgré leur vigilance sur les métaux lourds s'explique par les contraintes réglementaires de l'épandage qui sont tellement strictes que les stations d'épuration, sachant qu'elles ne pourront les respecter, ne traitent qu'imparfaitement les effluents.

2) Les " mauvais résultats " constatés dans ce tableau pour les États-Unis s'expliquent en partie par leur ancienneté (1987). Il y a dix ans d'écart entre les résultats américains et européens.

Troisième conclusion : bien maîtrisé, l'épandage des boues n'induit aucun impact connu sur les sols et les produits agricoles.

De très nombreuses études ont été menées pour mesurer l'incidence de l'épandage des boues sur les sols et les produits agricoles. Les analyses ne montrent pas de différence significative entre les parcelles ayant reçu des boues de station d'épuration et les parcelles sans boues.

D'autres études vont même plus loin, et montrent même une diminution des apports de certains métaux dans les plantes, notamment le cadmium ! Ce phénomène serait dû à deux facteurs. D'une part, l'apport des boues entraîne non seulement un apport de cadmium, mais aussi un apport de zinc : zinc et cadmium étant antagonistes, l'absorption de cadmium est ralentie. D'autre part, la plupart des analyses comparent un sol avec boues avec un sol " vierge " sans boues, alors qu'une comparaison plus pertinente consiste à comparer un sol avec boues et un sol amendé avec des engrais phosphates. On constate alors que les boues n'apportent pas plus de cadmium que les engrais, voire même dans certains cas, en apportent moins.

L'épandage des boues fait intervenir plusieurs acteurs sur plusieurs niveaux, avec notamment deux étapes bien distinctes : l'établissement de normes par la réglementation et leur application sur le terrain. Chaque intervenant prend une marge de sécurité supplémentaire. On distingue cinq niveaux :

- Premier niveau : la réglementation européenne

Le cadre légal européen en matière d'épandage de boues est fixé par deux directives :

- La directive sur l'utilisation des boues en agriculture 86/278/CEE du 12 juin 1986, qui établit des valeurs limites en éléments traces métalliques (modifiée par la Directive du 2 décembre 1988) ;

- La directive sur le traitement des eaux usées urbaines 91/271/CEE qui établit des normes de traitement (normes à atteindre par étapes d'ici 2005) et interdit le rejet de boues en mer à compter du 1/1/1999.

En marge de la directive, une norme d'épandage a été établie en 1985 -norme AFNOR NF 44-041, qui fixe les valeurs limites par l'épandage et des valeurs références.

- Deuxième niveau : les réglementations nationales

Dans la plupart des pays, les boues sont soumises à des réglementations nationales plus strictes que la réglementation européenne. L'ADEME a établit une comparaison des différentes réglementations nationales qui permet de hiérarchiser les Etats membres selon la sévérité des seuils. Les Etats sont ainsi répartis en trois catégories :

- les pays à réglementation aussi stricte que la directive : Grèce, Italie, Espagne, Irlande, Royaume-Uni (jusqu'en 1999),

- les pays à réglementation plus stricte que la directive, avec des seuils de l'ordre de 50 % des seuils fixés par la directive : Autriche, Allemagne, Belgique, France,

- les pays à réglementation beaucoup plus stricte que la directive avec des seuils de l'ordre de 20 % des seuils fixés par la directive, ce qui revient de fait, à une quasi interdiction, les seuils étant presque impossibles à atteindre : Danemark, Finlande, Suède, Pays-Bas.

On observera, d'une part, que plus l'on se déplace vers le nord, et plus les seuils sont renforcés ; d'autre part, que ce débat est principalement, voire purement européen, les États-Unis et le Canada, par exemple, acceptant l'épandage avec des seuils plus simples que les seuils européens.

En France, les valeurs limites pour l'épandage des boues agricoles sont fixées par l'arrêté du 8 janvier 1998, pris en application du décret 97-1133 du 8 décembre 1997, relatif à l'épandage des boues. Cet arrêté reprend les valeurs références de la norme AFNOR 44-041.

- Troisième niveau : les restrictions des industries agro-alimentaires

Dans les années 90, les industries agro-alimentaires ont été amenées à prendre des précautions supplémentaires en fixant des teneurs limites en métaux lourds inférieures aux seuils réglementaires.

Ce durcissement a deux origines. Il y a, d'une part, une inquiétude diffuse -mais croissante- de l'opinion face aux crises sanitaires et environnementales touchant le monde agricole. D'autre part, certaines sociétés mettent en avant les contraintes des marchés d'exportation, certaines sociétés d'agro-alimentaire s'étant vues refuser des marchés européens parce que quelques lots de conserves présentaient des traces de micro polluants organiques. L'épandage des boues étant une origine possible de contamination, il a donc été proposé d'encadrer les conditions d'épandage en fixant des seuils de contraintes particulières.

Le groupe agro-alimentaire Bonduelle a été le premier en 1996, à instaurer des restrictions à l'épandage des boues, sous forme d'une " charte " précisant que " les nouvelles normes ont été établies en tenant compte des exigences des pays vers lesquels (la société) exporte et commercialise les légumes ". D'autres sociétés et quelques centrales d'achat ont à leur tour édicté des restrictions (Mac Cain, Unord, Auchan , Carrefour...).

Les restrictions sont de trois ordres :

· La définition des teneurs en métaux lourds inférieures aux seuils réglementaires (ex : groupe Bonduelle)

Source : " Charte Bonduelle " - Traitement OPECST

· Des conditions d'utilisation plus restrictives (solutions adaptées par Bonduelle, Mac Cain...). Il peut s'agir :

- de définir des fréquences d'analyse plus rapide ou sur d'autres critères (une analyse pour 50 tonnes de matière sèche, une analyse annuelle par élément...),

- de définir des doses maximum d'apport à ne pas dépasser,

- de prévoir la vérification des données transmises par les agriculteurs,

- de demander que les analyses de boues soient effectuées par des groupes indépendants des sociétés exploitant les stations (clause du groupe Mac Cain...)

- de refuser des cultures sur des parcelles ayant reçu du verre ou du plastique...

· Des interdictions d'épandage

Jusqu'à ces dernières années, aucun groupe agro-alimentaire n'avait interdit l'épandage des boues. Pour une raison très simple : les groupes produisent eux-mêmes des boues et ont eux aussi besoin de terres d'épandage... Cette situation serait sur le point de changer puisque certaines sociétés ont demandé à leurs fournisseurs ni épandage de boues, ni apport de compost d'ordures ménagères. Cette formule a été suivie par le groupe Unord (pommes de terre) et les centrales d'achat d'Auchan et de Carrefour (interdiction d'épandage sur les terres à blé par exemple). Il s'agit essentiellement d'une démarche marketing (blé sur terre sans boue, " blé de terroir ", qualité Carrefour...), sans réel fondement scientifique puisque, comme on le verra, l'apport d'engrais peut entraîner davantage de métaux lourds que les boues... L'utilisation de cet argument à des fins commerciales, visant à afficher la " qualité " des terres a d'ailleurs été prohibé par la législation.

- Quatrième niveau : le commercial local : " l'agent de plaine "

L'industrie alimentaire cherche des fournisseurs et par l'intermédiaire de commerciaux sur le terrain dits " agents de plaine " chargés de contractualiser la fourniture de matières premières -blé, pomme de terre... Certains vont parfois au-delà des exigences de leur société, présentant des contrats aux agriculteurs avec " garantie de culture sur des terres sans boues " alors même que leur mandant ne l'impose pas.

- Cinquième niveau : l'agriculteur

L'exploitant exprime à son tour des réticences. Plusieurs arguments militent en ce sens : la pression des propriétaires fonciers, qui sont totalement évincés du choix de l'épandage, et qui craignent que l'apport de boues ne pénalise la valeur des terres ; l'arbitrage entre les épandages : lorsqu'un choix devra être fait entre l'épandage des boues de stations et l'épandage des déjections agricoles, le choix ira assurément en faveur du second ; enfin, la crainte d'être (une nouvelle fois ?) accusés d'imprévoyances, et d'être mis en cause pour des pratiques sans certitude. Ainsi, comme le reconnaît l'un des experts auditionnés, " les agriculteurs qui n'acceptaient pas des boues, n'en acceptent toujours pas, et ceux qui étaient plus ou moins satisfaits deviennent plus ou moins réticents ". Certains agriculteurs commencent à se désister de plans d'épandage, entraînant des difficultés de tous ordres aux collectivités (financière, technique, recherche de parcelles, analyse des sols...).

Il ne faut pas nier que les industriels vont être confrontés de plus en plus souvent au refus d'épandage. Au cours d'une visite dans le Loiret, un représentant de la DRIRE évoquait le cas d'un exploitant fabricant de batteries : " les boues répondaient parfaitement aux seuils d'épandage et même aux seuils supérieurs fixés par certains industriels de l'agro-alimentaire. Rien n'y a fait. Tous les arguments, y compris la nécessité, un jour ou l'autre, de rapporter de la matière organique qui s'épuise, ont été insuffisants. Il y a un blocage ". La société s'est orientée vers le séchage et l'incinération dont les coûts sont très supérieurs. Le rapport entre le coût de l'épandage et le coût des autres filières (décharge ou incinération) étant de l'ordre de 1 à 1,6 ou 1 à 2,5 selon les capacités (52(*)).

Compte tenu des teneurs exigées et des qualités obtenues, le risque sanitaire lié à l'épandage des boues est apparemment très faible et maîtrisable. Néanmoins, un certain nombre d'interrogations demeurent qui peuvent schématiquement être réparties en cinq volets :

- le contexte politique,

- les aspects économiques et financiers,

- la fiabilité de la filière,

- la fiabilité des contrôles,

- les questions scientifiques.

La situation est relativement simple : le contexte politique est évidemment peu favorable à un débat technique sur les boues.

Au milieu des années 90, deux préoccupations motivaient les groupes agro-alimentaires. D'une part, le contexte culturel et l'inquiétude diffuse et l'opinion sur le risque environnemental, d'autre part, l'argument du marché (certains marchés d'exportation pouvant être perdus faute de contrôle suffisant). Ces deux arguments demeurent, mais le poids relatif de chacun a changé. Selon l'étude de synthèse réalisé par les agences de l'eau en 1999, " les années 90 ont été marquées par une série de crises sanitaires et environnementales sans rapport direct avec l'élimination des boues, mais dont la médiatisation a engendré le développement d'un risque environnemental généralisé ".

Les crises évoquées alors étaient celles de l'ESB (1996), de la dioxine (1998), des OGM (1998-1999). Deux autres crises majeures se sont ajoutées au tournant du siècle : la seconde crise de l'ESB (2000), l'épidémie de fièvre aphteuse (2001)...

Une accumulation spectaculaire, peu favorable aux initiatives sur l'épandage des boues de stations d'épuration.

Les rejets de déchets organiques ne se limitent pas aux seules boues de stations d'épuration. Les déchets organiques ont trois origines : l'agriculture, l'industrie agro-alimentaire, l'industrie, les collectivités et les ménages. Les résidus organiques de l'agriculture sont très supérieurs aux deux autres. La législation oblige également à l'élaboration d'un plan d'épandage de matières qui, jusqu'à présent, échappaient largement à tout contrôle. C'est notamment le cas des matières de vidange (résidus de systèmes d'assainissement autonome). Les graisses organiques d'origine alimentaire (huiles de cuisson, matières grasses diluées...) ont également été peu considérées. Elles perturbent pourtant beaucoup l'épuration des eaux.

Au total, bien que l'étendue des surfaces d'épandage ne soit pas en cause et n'est pas aujourd'hui, une vraie contrainte, il existe ce qu'on pourrait appeler une " compétition entre effluents organiques ".

L'épandage agricole étant encore la solution économiquement plus intéressante, cette compétition a lieu pour savoir " qui occupera le terrain " au sens propre comme au sens figuré. Il est tout à fait normal que l'agriculteur, sollicité pour accueillir ces effluents ait un ordre de préférence, une hiérarchie qui consiste vraisemblablement à privilégier ses propres effluents (déjections agricoles et rejets des industries agro-alimentaires) au détriment de rejets de stations.

- L'aspect financier doit aussi être considéré. Quelles que soient les contraintes d'études, de recherche, de contrôle..., l'épandage des boues restera une solution infiniment moins coûteuse que toutes les autres solutions : incinération, séchage ou mise en décharge. Une restriction apportée à l'épandage entraînerait une augmentation des coûts de traitement très importante. Cette question n'est toujours à peine qu'abordée. Des études plus approfondies paraissent nécessaires.

Un autre volet de l'aspect financier consiste à comparer les moyens considérables mis en oeuvre pour éviter les diverses pollutions - par le bannissement d'un nombre croissant d'applications, le durcissement de normes...) et dans le même temps l'épandage de boues enrichies par ces mêmes substances...

Compte tenu de la sensibilité du dossier, un comportement déviant, un acte frauduleux peut faire effondrer la filière. Ce risque pose le problème de la fiabilité de tous les partenaires. Il faut bien évidemment que les gestionnaires des stations analysent les produits, que les services d'analyse soient parfaitement fiables, que les agriculteurs respectent les règles d'épandage sur des sols " actifs " (le colmatage des sols modifie sensiblement le transfert des métaux lourds vers les sols et les plantes, par exemple), et ne soient pas tentés ou séduits par des propositions de primes financières pour faciliter tel ou tel épandage hors norme... Le mercantilisme prend parfois le pas sur le respect des règles d'hygiène.

Or, dans la mesure où les boues de station d'épuration proviennent des eaux résiduaires urbaines, elles sont très vulnérables aux pollutions accidentelles ou frauduleuses. On sait bien que toutes les crises sanitaires partent de comportements déviants, certes limités, localisés, mais qui deviennent emblématiques et affectent la totalité d'une profession (tel est le cas de la crise de l'ESB car les farines contaminées ont bien été vendues par des exportateurs britanniques et achetés par des importateurs français...).

L'autre condition de la maîtrise des risques ees l'effectivité et l'efficacité des contrôles. Dans un passé récent, les épandages ont pu se dérouler sans entrave et à grande échelle parce qu'ils n'étaient pas contrôlés.

L'épandage de fientes de poulets est une bonne illustration de ce phénomène. Jusqu'en 1995, il existait un flux d'échanges très important de déchets entre la France et le Benelux portant sur les fientes de poulets, exportés par les éleveurs de volaille du Benelux et importés en France. La DRIRE de Picardie estime l'épandage à 84.000 tonnes de fientes, pour le seul département de la Somme, une masse considérable, quinze fois supérieure aux rejets d'une industrie agro-alimentaire normale. Une pratique courante jusqu'à ce qu'en 1995, à l'occasion d'une nouvelle demande d'épandage, les services constatent que les fientes de poulets -sans risque de métaux lourds- étaient mélangées à des boues industrielles... La demande avait alors été rejetée. Une nouvelle demande a été formulée en 2000. L'accord est subordonné à la preuve de l'innocuité des effluents par une analyse de qualité.

La confiance que les pouvoirs publics doivent mettre dans les différents partenaires de la filière doit être accompagnée de contrôles.

On peut définir des normes pour tous les polluants. Encore faut-il veiller à leur aspect. Il suffit de songer aux PCBs dans les huiles pour lesquelles il y avait bien une législation mais dont personne ne surveillait l'application... Le contrôle d'ailleurs ne doit pas se limiter aux concentrations mais il doit s'étendre aux quantités appliquées et à la fréquence des applications, ce qui rend les mesures de contrôle encore plus difficiles pour ne pas dire aléatoires. Cela suppose un effort partagé.

Il ne faut cependant pas nier qu'il s'agit de contraintes supplémentaires pour tous et que des retards ne sont pas à exclure. L'arrêté du 2 février 1998 avait prévu une " remise à zéro " des plans d'épandage industriels, au 1^er janvier 2002. Cette échéance ne sera pas tenue.

L'utilisation de boues de stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines n'est pas a priori incompatible avec une agriculture durable. Mais un tel choix suppose de mettre en place un système de contrôle infaillible.

Les crises récentes montrent qu'aucun contrôle n'est infaillible.

" On ne trouve que ce qu'on cherche... mais quand on cherche, on trouve ". C'est par cette boutade que l'on peut comprendre comment l'incertitude scientifique peut affecter la pérennité de la filière de l'épandage des boues.

Aujourd'hui, les réglementations sur l'épandage fixent des teneurs limites en métaux lourds -ou plutôt en certains métaux lourds-, ainsi que des contrôles physiosanitaires pour éviter les risques bactériologiques- ou plutôt les risques bactériologiques connus.

Mais il y a, évidemment, toujours une part d'inconnu. Le platine, par exemple, est exclu de la liste, et n'est donc pas contrôlé. Sans doute à raison, mais peut être à tort. Aujourd'hui, il n'y a pas de certitude. Le prion était totalement inconnu il y a vingt ans et présente des risques sans commune mesure avec les métaux lourds. Si demain, on découvre un nouveau mode de transmission, ou un nouveau composé organique en traces dans les boues, la filière sera arrêtée d'un seul coup.

Il ne s'agit pas de chercher un produit " pur " car le pur n'existe pas, mais d'appréhender les problèmes et d'anticiper l'avenir. La pérennité de la filière impose un gros travail de recherche, de contrôle, et de suivi. Pour pouvoir réaliser des bilans, des évaluations ex post, les chercheurs auront besoin de disposer des données d'aujourd'hui. L'archivage des échantillons paraît nécessaire.

Mercure	Plomb	Cuivre	Chrome	Cadmium	Zinc	Fer
92 %	85 %	85 %	77 %	75 %	74 %	77 %

D. LES MÉTAUX LOURDS ET LES BOUES D'ÉPURATION

1. Présentation

a) Les boues de stations d'épuration

b) L'élimination des boues

c) Les métaux lourds dans les boues

2. Les difficultés d'épandage

a) Constats et conclusions " rassurantes "

b) La technique du " parapluie gigogne "

3. Interrogations pour l'avenir

a) Le contexte politique

b) Les aspects économiques et financiers

c) La fiabilité des partenaires de la filière

d) La fiabilité des contrôles

e) L'incertitude scientifique

Eléments	Valeur limite réglementaire 1996	Valeur limite réglementaire 1998	Seuil de la " charte Bonduelle " 1996	Coefficient de sécurité (par rapport à la norme 1998)
Cadmium	40	20	3	6,6
Mercure	20	10	2	5
Plomb	1 600	800	100	8
Nickel	400	200	90	2,2
Chrome	2 000	1 000	150	6,6
Cuivre	2 000	1 000	860	1,25
Zinc	6 000	3 000	2 500	1,2